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Réglementation sécurité incendie

137 articles en vigueur

menu_book Règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique (IGH) expand_more

Titre Ier : GH : Mesures générales communes à toutes les classes d'immeubles de grande hauteur

folder_open Chapitre Ier : Dispositions générales expand_more
folder_open Chapitre II : Construction expand_more
Section I : Implantation et environnementexpand_more
Section II : Structuresexpand_more
Section III : Façades et couverturesexpand_more
Section IV : Eléments généraux de construction et aménagements intérieursexpand_more
Section V : Dégagements - escaliers, circulations horizontales et portesexpand_more
Section VI : Ascenseurs et monte-chargesexpand_more
Section VII : Chauffage, ventilation, conditionnement d'air et installations d'appareils de cuisson et de réchauffage destinés à la restaurationexpand_more
Section VII : Chauffage, ventilation, conditionnement d'air et installations d'appareils de cuisson et de réchauffage destinésà la restaurationexpand_more
Section VIII : Installations électriques et éclairageexpand_more
Section IX : Moyens de secoursexpand_more
folder_open Chapitre III : Dispositions concernant les obligations des propriétaires et des occupants expand_more

Titre II : Dispositions complémentaires relatives au classement des immeubles et à l'indépendance des volumes situés dans leurs emprises

folder_open Chapitre Ier : Généralités expand_more
folder_open Chapitre II : Indépendance des volumes situés dans l'emprise d'un immeuble de grande hauteur expand_more
folder_open Chapitre III : Mesures visant les locaux et les établissements recevant du public ou autres, non indépendants, situés dans un immeuble de grande hauteur expand_more

Titre III : Dispositions particulières aux diverses classes d'immeubles

folder_open Chapitre Ier : GH A : Dispositions applicables aux immeubles à usage d'habitation expand_more
folder_open Chapitre II : GH O : Dispositions particulières aux immeubles à usage d'hôtel expand_more
Section I : Constructionexpand_more
Section II : Dispositions concernant les obligations des propriétaires et des occupantsexpand_more
folder_open Chapitre III : GH R : Dispositions particulières aux immeubles à usage d'enseignement expand_more
Section I : Généralitésexpand_more
Section II : Construction et aménagementsexpand_more
Section III : Moyens de secoursexpand_more
folder_open Chapitre IV : GH S : Dispositions particulières aux immeubles à usage de dépôt d'archives expand_more
folder_open Chapitre V : GH U : Dispositions particulières aux immeubles à usage sanitaire expand_more
Section I : Généralitésexpand_more
Section II : Constructionexpand_more
Section III : Eléments généraux de construction et aménagements intérieursexpand_more
Section IV : Dégagementsexpand_more
Section V : Installations techniquesexpand_more
Section VI : Moyens de secoursexpand_more
Section VII : Dispositions concernant les obligations des propriétaires, exploitants et occupantsexpand_more
folder_open Chapitre VI : GH W : Dispositions particulières aux immeubles à usage de bureau expand_more
Section I : Immeubles de la classe GH W 1expand_more
Section II : Dispositions communes aux classes GH W 1 et GH W 2expand_more
folder_open Chapitre VII : GH Z : Dispositions particulières applicables aux immeubles d'habitation d'une hauteur supérieure à 28 mètres et inférieure ou égale à 50 mètres comprenant des locaux autres que ceux à usage d'habitation expand_more
folder_open Chapitre VIII : GHTC : Dispositions particulières applicables aux immeubles à usage de tour de contrôle expand_more
folder_open Chapitre IX : ITGH : Dispositions particulières aux immeubles de très grande hauteur expand_more
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